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Droit des biens

Droit des biens

Author: Annie Chamoulaud-Trapiers
Publisher: Editions Bréal
ISBN: 2749507855
Pages: 223
Year: 2007
Des fiches pratiques pour réviser, une synthèse complète du cours, une préparation efficace aux examens, une consultation rapide sur un point précis. Le droit des biens est une des branches du droit civil. Son objet est l'étude des relations entre une personne et une chose qui vont de la simple possession à la propriété collective. Cet ouvrage constitue pour l'étudiant un outil de travail simple, précis et clair pour aborder le droit civil des biens. II peut être un guide utile pour tous ceux qui veulent comprendre les relations juridiques des personnes avec les biens. Cette nouvelle édition est à jour de la loi du 23 juin 2006 réformant les successions et modifiant le droit de l'indivision.
L'évolution contemporaine du droit des biens

L'évolution contemporaine du droit des biens

Author: Université de Poitiers. Faculté de droit et des sciences sociales, Ordre des avocats à la Cour d'appel de Poitiers, Conseil régional des notaires de la cour d'appel de Poitiers
Publisher:
ISBN:
Pages: 192
Year: 1991

Droit des biens

Droit des biens

Author: Nadège Reboul-Maupin
Publisher: Dalloz
ISBN: 2247184251
Pages: 825
Year: 2018-08-16
Le droit des biens est en profonde mutation : il s'adapte et se réajuste sans cesse aux besoins réels du monde contemporain, sous l'effet de la dématérialisation, de l'apparition de nouveaux biens et de la protection de l'environnement. Ce manuel présente l'intégralité du programme de droit des biens tel qu'il est enseigné à la faculté de droit. Il traite des différentes catégories de biens, puis étudie les droits dont disposent les hommes sur ceux-ci. Il expose aussi les différentes relations entre les biens et les personnes, qui s'articulent notamment autour de la possession ou de la propriété. Cette dernière peut être individuelle ou collective (indivision, mitoyenneté, copropriété), limitée (abus, troubles anormaux de voisinages) ou démembrée (usufruit, servitudes). Destiné aux étudiants en droit de Licence ou de Master 1, l'ouvrage intéressera également les étudiants préparant l'examen régional professionnel d'avocat (CRFPA) ou le concours de la magistrature (ENM), ainsi que ceux poursuivant des masters spécialisés en droit civil, en droit notarial ou en droit des affaires.
Manuel de droit des biens

Manuel de droit des biens

Author: Pascale Lecocq
Publisher: Primento
ISBN: 2804460428
Pages: 512
Year: 2013-01-11
Enseigner et apprendre les fondements du droit des biens relève, à certains égards, du défi. D’abord, il existe en ce domaine une impérieuse nécessité d’un ancrage fort dans un contexte factuel constaté avec précision, ancrage qui ne doit toutefois point occulter de complexes analyses théoriques. Ensuite, et à l’exception de quelques matières telle la copropriété forcée d’immeubles ou groupes d’immeubles bâtis, la norme législative est stable, confinant, dans certains cas, à l’obsolescence, et la connaissance efficace du droit passe alors nécessairement par l’étude d’une série de grands arrêts de principe, et ce, matière fédérale belge oblige, dans une approche forcément bilingue. Enfin, très souvent, bien que les tensions humaines soient extrêmes en la matière, les enjeux économiques sont relativement modestes et un calcul de rentabilité s’opère inévitablement. Au départ de ces constats, le présent manuel a été conçu en deux tomes. D’une part, cet ouvrage contenant l’étude des diverses classifications de « biens » et celle des droits de propriété et de copropriété, et, d’autre part, un second livre, à venir, reprenant l’examen des droits réels, principaux, portant sur la chose d’autrui : usufruit (usage et habitation), servitude, superficie et emphytéose. Quant à la méthode, nous avons opté pour une présentation de la matière en deux niveaux de lecture : au-delà d’un exposé des notions et mécanismes de base, sont repris des développements qui soit permettent l’approfondissement de questions plus complexes ou controversées avec renvois à des articles ou ouvrages ciblés, soit consistent en la relation, brève mais éclairante, de cas de jurisprudence sélectionnés et relativement récents. Notre projet est de servir ainsi les intérêts des étudiants et des praticiens et, qui sait, de susciter l’une ou l’autre vocation, voire la passion, chez ceux qui, enfants, n’ont probablement pas rêvé de mur mitoyen ou d’accession immobilière.
Introduction historique au droit des biens

Introduction historique au droit des biens

Author: Anne-Marie Patault
Publisher:
ISBN:
Pages: 336
Year: 1989

Chronique de jurisprudence en droit des biens

Chronique de jurisprudence en droit des biens

Author:
Publisher: Anthemis
ISBN: 2874550884
Pages: 386
Year: 2008

Droit des biens

Droit des biens

Author: Sophie Schiller
Publisher: Dalloz
ISBN: 2247134173
Pages: 360
Year: 2013-11-06
Ces dernières années, l'évolution du droit des biens s'est fortement accélérée avec de nombreux et intéressants arrêts rendus. Plusieurs éléments peuvent expliquer cette importante activité : une extension des sources jurisprudentielles (décisions rendues à la suite de QPC et celles rendues par la CEDH) ; la liberté contractuelle semble de plus en plus acceptée et les juges sont réticents à qualifier les dispositions d'impératives, ce qui permet de multiplier les accords et donc potentiellement les litiges ; la jurisprudence adapte les textes anciens et rédigés à une époque rurale à notre monde actuel (revirements sur plusieurs questions fondamentales) ; les juges sont de plus en plus souvent sollicités afin de solutionner des litiges entre des contribuables et l'administration fiscale' Les textes ont également permis d'intégrer des modifications majeures de cette matière, en particulier en introduisant la fiducie puis l'EIRL qui ont fait disparaître notre principe plus que centenaire de l'unicité du patrimoine. Cet ouvrage expose tous les fondamentaux de cette matière, en intégrant les évolutions récentes : la notion de bien et de patrimoine, la propriété, ses démembrements et les propriétés collectives. À jour des dernières modifications de notre droit, il offre une vue synthétique, articulée et claire du droit des biens.
Droit des biens

Droit des biens

Author: Yves Strickler
Publisher: LGDJ
ISBN: 2275057773
Pages: 484
Year: 2017-09-05
Les relations entre les hommes sont gouvernées par leurs rapports aux biens. Le droit des biens a pour objet de réglementer les relations entre les personnes (voisinage, partage), entre les personnes et les choses (propriété, indivision, démembrement, possession). Sont également présentés les différentes règles relatives aux biens en fonction de leur nature : biens corporels, biens incorporels, biens meubles, biens immeubles. Premier ouvrage de la collection Cours consacré au droit des biens.
Droit des biens

Droit des biens

Author: Gérard Mémeteau
Publisher: Paradigme Publications Universitaires
ISBN: 2350200183
Pages: 233
Year: 2005
Une couverture complète du droit des biens : les distinctions entre les biens ; les droits sur les biens ; les garanties portant sur les biens. De nombreuses notes de doctrine. Des éléments de réflexion : le corps humain est-il un bien ? l'animal est-il un être ou une chose ? comment concilier la propriété privée et le droit de l'environnement ? Des références jurisprudentielles récentes exemple, p. 86 : Cass. civ. 2e, 17 mars 2005. Pour rester à jour des incessantes évolutions du droit, les manuels Paradigme paraissent pour la plupart tous les ans, pour la rentrée universitaire. De plus, via Internet, ils sont généralement réactualisés par des informations accessibles aux acheteurs.
Droit des biens

Droit des biens

Author: Philippe Malaurie, Laurent Aynès
Publisher: LGDJ
ISBN: 2275045945
Pages: 432
Year: 2017-08-29
La relation de la personne avec les choses constitue le droit des biens. Elle occupe une place centrale dans la vie sociale. La croissance économique puis la décroissance, l'écologie, le partage des ressources et des richesses, l'exode rural... éprouvent directement cette relation. Il n'est pas étonnant que des concepts nouveaux apparaissent (propriété fiduciaire, patrimoine d'affectation, droit sur les volumes...), semblant mettre en cause certaines des institutions les plus traditionnelles : propriété, patrimoine, droit réel, personnalité. De plus, les biens immatériels connaissent un essor continu et deviennent les richesses contemporaines : propriétés intellectuelle, industrielle et commerciale, titres financiers, créances... Peu à peu, le monde virtuel dessine le monde réel. Au regard de la complexité croissante des choses juridiques, les structures fondamentales du droit des biens demeurent : distinctions du droit réel et du droit personnel, de la propriété et de la possession, des meubles et des immeubles... Le présent ouvrage rend compte de cet enchevêtrement de nos traditions enracinées dans un très lointain passé et des nouveautés dont les contours sont parfois incertains. Le droit des biens reste celui de la propriété car sans propriété, il n'y a ni liberté, ni prospérité. Il est au cœur du droit, façonné par le droit des personnes presque autant que construit par le droit des biens. Ces dernières années auront été riches en décisions qui manifestent sa souplesse en même temps qu'elles accroissent la liberté de création de droits réels innommés.
Droit des biens

Droit des biens

Author: Aline Cheynet de Beaupré
Publisher:
ISBN: 2311001353
Pages: 350
Year: 2011
Le droit civil des biens est une matière traditionnelle, voire ancestrale, au dynamisme et à l'actualité étonnants. Héritier du droit romain et de l'Histoire de France, Le droit des biens véhicule des institutions parfois millénaires. Dans Le droit des biens se trouvent Les fondements de règles, catégories et institutions qui influent sur toutes Les autres branches du droit : distinctions entre droits réels et droits personnels, entre biens meubles et immeubles, entre propriété, possession et détention. Le droit des biens est ainsi incontournable. Le dynamisme de ta matière se retrouvera d'ailleurs tant dans les institutions anciennes que dans la confrontation avec de nouvelles réalités comme La pollution ou le droit de l'environnement. Parfaitement actualisé cet ouvrage aborde l'intégralité de la matière telle qu'elle apparaît traditionnellement dans Les programmes des examens universitaires (Licence) et professionnels (CRFPA) ainsi qu'au concours d'entrée en école de magistrature.
Droit civil - Les biens

Droit civil - Les biens

Author: Richard Desgorces
Publisher: Hachette Éducation
ISBN: 2011402514
Pages: 168
Year: 2013-08-21
Actualisé en 2011, cet ouvrage propose une présentation pédagogique du droit civil des biens. Les règles du Code civil sont expliquées par de nombreux exemples extraits de la jurisprudence. Points forts : - Pédagogique - Style concis - Développements illustrés par des exemples Sommaire : 1. Les biens susceptibles d'appropriation : les classifications des biens, le patrimoine. 2. Les modes d'appropriation des biens : les fondamentaux des droits réels, la possession des droits réels. 3. Élèments historiques relatifs au droit de propriété : la propriété quiritaire, la villa franque, le fief médiéval, la domination féodale, la propriété de 1789 et du Code civil. 4. La notion de droit de propriété : les prérogatives du droit de propriété, les caractères du droit de propriété, les conditions d'exercice du droit de propriété. 5. L'acquisition et la transmission du droit de propriété : prolégomènes, l'occupation, l'accession, la prescription acquisitive ou usacapion des immeubles, la règle "En fait de meubles, la possession vaut titre", le contrat translatif du droit de proprièté. 6. Le contentieux du droit de propriété : la compétence du juge judiciaire, l'action en revendication. 7. L'usufruit : les biens susceptibles d'usufruit, la constitution d'un usufruit, l'usufruitier, l'extinction de l'usufruit, l'usage et l'habitation. 8. Les servitudes : la notion de servitude, les classifications des servitudes, les faits générateurs des servitudes, le régime juridique des servitudes, les actions en justice relatives aux servitudes, l'extinction des servitudes. 9. Le régime général de l'indivision : la détermination des biens indivis, la gestion de l'indivision, les droits des indivisaires, la situation des créanciers. 10. Les indivisions spéciales : les clôtures mitoyennes, la copropriété des immeubles bâtis. Auteur : Richard Desgorces, agrégé de droit privé et de sciences criminelles, est professeur à l'Université de Rennes I où il enseigne le droit civil. Public : - Étudiants de licence et de master de droit. - Étudiants préparant l'examen d'avocat ou le concours de la magistrature
Droit des biens 2017-2018

Droit des biens 2017-2018

Author: Sophie Druffin-Bricca, Laurence-Caroline Henry
Publisher: Gualino
ISBN: 2297061668
Pages: 246
Year: 2017-09-05
Le droit des biens est un des piliers du droit civil. Il a pour objet l'étude des relations entre une ou plusieurs personne(s) et une chose. Organisé, comme le Code civil, le droit de propriété, est en principe exercé par le seul propriétaire titulaire de droits exclusifs, on parle de propriété individuelle. Toutefois, l'exercice des droits de propriété est souvent partagé : ainsi, on parle de propriété collective. Cet ouvrage offre une présentation claire et complète de la matière. Il intègre les évolutions législatives et jurisprudentielles qui rendent cette matière si vivante.
Droit civil. Les biens

Droit civil. Les biens

Author: Marie-Laure Mathieu
Publisher: Sirey
ISBN: 2247133622
Pages: 448
Year: 2013-08-21
Consacré au droit des biens, matière fondamentale s'il en est, cet ouvrage se propose de donner des clés de compréhension de cette matière réputée très complexe, et il offre plusieurs niveaux de lecture. Au niveau le plus élémentaire, la structuration du livre permet de saisir les divers types de relations juridiques que les personnes établissent avec le "monde des choses". Mais, l'ambition va plus loin et l'ouvrage s'adresse aussi à des étudiants de master et aux praticiens, en détailant les règles techniques, ainsi qu'aux doctorants auxquels il propose des ouvertures sur une réflexion relative à la démarche du juriste.
Encyclopédie juridique de l'Afrique

Encyclopédie juridique de l'Afrique

Author:
Publisher:
ISBN: 2723608352
Pages: 493
Year: 1982