Droit Congolais Du Travail Book PDF, EPUB Download & Read Online Free

Droit congolais, africain et international du travail

Droit congolais, africain et international du travail

Author: Aubin N'Semy Mabanza
Publisher: Editions L'Harmattan
ISBN: 2296230377
Pages: 244
Year: 2009-10-01
Cet ouvrage propose un très large éventail de connaissances indispensables à la maîtrise du droit du travail en tant que discipline omniprésente dans la vie de chaque salarié quel que soit son secteur d'activité. Y sont étudiées notamment les législations congolaises, africaines et internationales ainsi que les institutions internationales spécialisées. Il offre une ouverture sur les affaires internationales à l'ère de la mondialisation de l'économie.
L' Entreprise et le droit congolais du travail

L' Entreprise et le droit congolais du travail

Author: JEAN PAUL.. MOUELE
Publisher:
ISBN:
Pages: 991
Year: 1990
QUELLE EST LA DEFINITION DE L'ENTREPRISE? QUE RECOUVRE CE VOCABLE EN DROIT DU TRAVAIL? ET, QUEL EST LE DEGRE D'AUTONOMIE DES REGLES DU DROIT CONGOLAIS DU TRAVAIL APPLICABLES A L'ENTREPRISE PAR RAPPORT A CELLES CONNUES EN DROIT FRANCAIS ET EN DROIT SOVIETIQUE? EN EFFET, COMME L'A BIEN FAIT REMARQUER M. DESPAX (IN "L'ENTREPRISE ET LE DROIT", L.G.D.J. 1956), IL N'EXISTE PAS DE NOTION HOMOGENE DE L'ENTREPRISE. ELLE EST "FUYANTE" EN DROIT DU TRAVAIL, LES AUTERUS SEMBLENT DIVISES ENTRE LES TENANTS DE LA THEORIE DITE "PATRIMONIALE" ET CEUX QUI SOUTIENNENT CELLE DITE "INSTITUTIONNELLE". LOIN D'ETRE ANTAGONISTES, LES DEUX THEORIES SEMBLENT ETRE COMPLEMENTAIRES EN CE QU'ELLES RECONNAISSENT TRES BIEN QUE L'ENTREPRISE, AU SENS SOCIAL DU TERME, SUPPOSE L'EXISTENCE: D'UN CHEF DETENTEUR DE POUVOIRS (DIRECTION, REGLEMENTATION ET DISCIPLINE); D'UNE ACTIVITE QUI EN EST LE BUT ET D'UN PERSONNEL POSSEDANT UN CERTAIN NOMBRE DE DROITS COLLECTIFS. L'INFLUENCE DU DROIT FRANCAIS EST CONSIDERABLE, MAIS CELLE DU DROIT DES PAYS DE L'EST L'EST AUSSI, NOTAMMENT DANS LE SECTEUR PUBLIC. LES IMPERATIFS DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE EXIGENT DES ENTREPRISES COMPETITIVES ET LIBRES. D'IMPORTANTES MODIFICATIONS JURIDIQUES MERITENT D'ETRE FAITES. MAIS CELA SUPPOSE SANS DOUTE QUE LES POUVOIRS PUBLICS DOIVENT FAIRE PREUVE DE BEAUCOUP DE CLAIRVOYANCE.
Grands arrêts de la jurisprudence congolaise de droit du travail

Grands arrêts de la jurisprudence congolaise de droit du travail

Author: Mukadi Bonyi, Centre de recherche en droit social
Publisher:
ISBN:
Pages: 159
Year: 2000

Droit congolais du travail

Droit congolais du travail

Author: Jacqueline Masanga Phoba Mvioki
Publisher: Editions L'Harmattan
ISBN: 2336380994
Pages: 302
Year: 2015-05-01
Ce manuel expose l'état de la législation et de la réglementation, de la doctrine et de la jurisprudence en matière du travail en RDC. Le regard porte sur les rapports individuels (la conclusion, l'exécution, la cessation du contrat de travail, le règlement des litiges individuels de travail) et sur les rapports collectifs (les organisations professionnelles des travailleurs et d'employeurs, les conventions collectives, le règlement des litiges collectifs de travail).
Le droit du travail au Congo-Brazzaville

Le droit du travail au Congo-Brazzaville

Author: Pierre N'Gaka
Publisher: Editions L'Harmattan
ISBN: 229614652X
Pages: 332
Year: 2006-03-01
Omniprésent dans l'entreprise, le droit du travail congolais est pourtant de création récente, puisqu'il n'a pu apparaître que lorsque le pays a été affranchi de la tutelle française. Les lois post-coloniales marquent le début d'une législation nationale qui, bien qu'incomplète et s'inspirant largement du droit français, témoignent de la volonté des gouvernants de doter le Congo d'une législation sociale cadrant mieux avec la réalité locale.
La rupture de contrat du travail en droit congolais

La rupture de contrat du travail en droit congolais

Author: Pie Mulumba Muluway
Publisher:
ISBN:
Pages: 155
Year: 2003

Traité congolais de droit du travail et de la sécurité sociale

Traité congolais de droit du travail et de la sécurité sociale

Author: Hygin Didace Amboulou
Publisher: Editions L'Harmattan
ISBN: 2336326981
Pages: 800
Year: 2013-10-01
Ce livre correspond aux nouveaux programmes Licence-Master-Doctorat. il contient : une étude approfondie et actualisée de la législation en vigueur sur le travail et la sécurité sociale ; une partie consacrée à la nouvelle organisation du Ministère du Travail, aux assurances sociales, aux délégués du personnel et aux comités d'entreprise, aux syndicats, à l'organisation du patronat congolais, à l'aide sociale; 139 décisions de justice regroupées par thèmes; 236 notions-clés; 620 références de législations, de doctrine et de jurisprudence.
La jurisprudence congolaise en droit du travail et de la sécurité sociale

La jurisprudence congolaise en droit du travail et de la sécurité sociale

Author: Ruffin Lukoo Musubao
Publisher:
ISBN:
Pages:
Year: 2006

Législation du travail et sécurité sociale en République Démocratique du Congo

Législation du travail et sécurité sociale en République Démocratique du Congo

Author: Albert Muluma Munanga G.T.
Publisher: Editions L'Harmattan
ISBN: 2336364360
Pages: 330
Year: 2014-12-01
On trouve dans ce livre l'historique du monde du travail, les généralités, les caractéristiques et les sources du droit du travail. La législation congolaise du travail y est examinée en profondeur avec des exemples concrets. La sécurité sociale congolaise a été esquissée en s'appuyant sur les expériences des autres. Des propositions concrètes sont faites pour juguler la déficience de ce régime en RDC.
Droit du travail congolais face à l'usage des technologies de l'information et de la communication

Droit du travail congolais face à l'usage des technologies de l'information et de la communication

Author: Liévin Mbungu Tsende
Publisher: Academia
ISBN: 2806108071
Pages: 370
Year: 2015-11-08
Lorsque l'État ne réglemente pas ou connaît du retard pour régir certains phénomènes sociaux, il se crée une insécurité juridique pouvant obliger de recourir à des alternatives de réglementation de la vie en société de façon à relever les défis entraînés. L'une de ces alternatives est l'« autorégulation » dont traite cet ouvrage s'agissant des divers problèmes de droit nés de l'utilisation des TIC par les parties au contrat de travail.
La Question de la justice de proximité au Congo

La Question de la justice de proximité au Congo

Author: Jean-Pierre Mboto
Publisher: Editions Publibook
ISBN: 2342039905
Pages: 428
Year: 2015-07-16
Quel type de juridiction de proximité peut-on instituer au Congo pour satisfaire aux besoins de justice de la population? Un regard croisé sur les systèmes juridictionnels congolais et français peut-il produire un effet de mixage capable de rapprocher la justice congolaise de ses usagers? Cette étude adopte une approche de métissage du droit coutumier, du droit moderne et des structures parallèles de règlement des conflits, fonctionnant dans un système de foisonnement pluriel et multiforme. Abolis par une loi de 2013, les tribunaux de police et les tribunaux coutumiers jouaient un rôle majeur dans la justice de proximité en RDC. De la mise en parallèle des systèmes congolais et français à une enquête de terrain, aussi bien auprès des juridictions françaises de proximité, qu'auprès des tribunaux de paix de Kinshasa, cette étude permet de comprendre la complexité du système juridictionnel de proximité au Congo et dévoile ses dysfonctionnements. Posant un regard critique sur le passé et s'inspirant du système français, l'auteur tente de mieux envisager l'avenir par une analyse pertinente des différentes juridictions officielles et des structures informelles de résolution des conflits, afin de proposer la refondation de véritables juridictions de proximité au Congo.
Droit du travail congolais et démocratisation politique

Droit du travail congolais et démocratisation politique

Author: Guy Modeste Mioko Deme
Publisher:
ISBN:
Pages: 240
Year: 1992

Memento du droit du travail outre-mer

Memento du droit du travail outre-mer

Author: Martin Kirsch
Publisher:
ISBN:
Pages: 367
Year: 1968

Annual Survey of African Law Cb

Annual Survey of African Law Cb

Author: E. Cotran, N.N. Rubin
Publisher: Routledge
ISBN: 1136271619
Pages: 416
Year: 2014-09-11
First published in 1973. Routledge is an imprint of Taylor & Francis, an informa company.
Research Handbook on Transnational Labour Law

Research Handbook on Transnational Labour Law

Author: Adelle Blackett, Anne Trebilcock
Publisher: Edward Elgar Publishing
ISBN: 178254979X
Pages: 608
Year: 2015-09-25
The editors’ substantive introduction and the specially commissioned chapters in the Handbook explore the emergence of transnational labour law as a field, along with its contested contours. The expansion of traditional legal methods, such as treaties, is juxtaposed with the proliferation of contemporary alternatives such as indicators, framework agreements and consumer-led initiatives. Key international and regional institutions are studied for their coverage of such classic topics as freedom of association, equality, and sectoral labour standard-setting, as well as for the space they provide for dialogue. The volume underscores transnational labour law’s capacity to build bridges, including on migration, climate change and development.