Droit Civil Les Choses Book PDF, EPUB Download & Read Online Free

International Encyclopedia of Comparative Law

International Encyclopedia of Comparative Law

Author: Viktor Knapp
Publisher: Martinus Nijhoff Publishers
ISBN: 9024727871
Pages:
Year: 1978

Cours de droit civil français

Cours de droit civil français

Author: Charles Beudant
Publisher:
ISBN:
Pages: 666
Year: 1996


Du transport des choses incorporelles

Du transport des choses incorporelles

Author: Paul-L.-T. Méline
Publisher:
ISBN:
Pages:
Year: 1850

Le droit civil suivant l'ordre du Code...

Le droit civil suivant l'ordre du Code...

Author: Charles-Bonaventure-Marie Toullier
Publisher:
ISBN:
Pages:
Year: 1814

Le droit civil français, suivant l'ordre du code

Le droit civil français, suivant l'ordre du code

Author: Charles-Bonaventure-Marie Toullier
Publisher:
ISBN:
Pages:
Year: 1822

Le droit civil expliqué

Le droit civil expliqué

Author: Raymond Théodore Troplong
Publisher:
ISBN:
Pages: 508
Year: 1843

Droit civil. Les obligations Tome 1. L'acte juridique

Droit civil. Les obligations Tome 1. L'acte juridique

Author: Jacques Flour, Jean-Luc Aubert, Éric Savaux
Publisher: Sirey
ISBN: 2247143806
Pages: 540
Year: 2014-10-08
L'ouvrage est consacré à l'acte juridique, regardé comme source principale des obligations civiles. Il développe une théorie générale du contrat, en examinant, d'une part, les conditions de la formation de celui-ci, et, d'autre part, les effets généraux qu'il produit, en distinguant entre les parties au contrat, directement obligées, et les tiers, étrangers au contrat mais tenus de tenir compte de son existence dans leurs activités. Il traite des principes généraux qui gouvernent les autres actes juridiques que sont les actes unilatéraux (par ex., le testament) et les actes juridiques collectifs (telles les conventions collectives de travail). L'ensemble de l'ouvrage joint à l'exposé de ces diverses questions une documentation abondante en doctrine comme en jurisprudence qui contribue à la clarté du propos. Cette nouvelle édition est à jour des différents projets français de réforme du droit des contrats ou des obligations et des projets européens d'harmonisation de la matière.
Droit civil. Les biens

Droit civil. Les biens

Author: Marie-Laure Mathieu
Publisher: Sirey
ISBN: 2247133622
Pages: 448
Year: 2013-08-21
Consacré au droit des biens, matière fondamentale s'il en est, cet ouvrage se propose de donner des clés de compréhension de cette matière réputée très complexe, et il offre plusieurs niveaux de lecture. Au niveau le plus élémentaire, la structuration du livre permet de saisir les divers types de relations juridiques que les personnes établissent avec le "monde des choses". Mais, l'ambition va plus loin et l'ouvrage s'adresse aussi à des étudiants de master et aux praticiens, en détailant les règles techniques, ainsi qu'aux doctorants auxquels il propose des ouvertures sur une réflexion relative à la démarche du juriste.
Traités sur différentes matieres de droit civil

Traités sur différentes matieres de droit civil

Author: Robert Joseph Pothier
Publisher:
ISBN:
Pages:
Year: 1781

Manuel de droit civil à l'usage des étudiants

Manuel de droit civil à l'usage des étudiants

Author:
Publisher:
ISBN:
Pages:
Year: 1874

Eléments du droit civil romain,...

Eléments du droit civil romain,...

Author: Johann Gottlieb Heinecke, Berthelot
Publisher:
ISBN:
Pages:
Year: 1805


Dictionnaire général et raisonné de droit civil

Dictionnaire général et raisonné de droit civil

Author: Pierre Armand Dalloz
Publisher:
ISBN:
Pages:
Year: 1850